Mentions légales
Article 1. L’entreprise
Raison sociale : Entreprise Individuelle Domaine des Roches Blanches
Exploitant agricole : Sophie BLANCHET PONS cultive les arts de la vigne
Email : contact@rochesblanches.com
Téléphone : +33(0)4 94 80 86 07
Portable : +33(0)6 17 59 87 20
Siège Social : Chemin de Font Freye 83670 Pontevès (France)
N°Siret : 450827704 00021
N° TVA : FR96450827704
Article 2. Le site Internet
Adresse : http://www.rochesblanches.com
Développement : Domaine des Roches Blanches
Concept et production : Utilisation de la solution open-source PrestaShop™
Hébergement : Internet-Hebergeur.com, SYSTEMA NETWORK, 16 rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY (France)
Article 3. Informatique et libertés
En application de l’article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les données personnelles fournies par le client pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès du Domaine des Roches Blanches. Le présent site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL enregistrée sous le numéro 1415354.
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Article 4. Droits d’auteur
Le site www.rochesblanches.com est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la Propriété Intellectuelle. Ce dernier et les éléments qui le composent sont la propriété exclusive du Domaine des Roches Blanches. La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive du Domaine des Roches Blanches. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La création de liens hypertextes vers le site www.rochesblanches.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du Domaine des Roches Blanches. Le Domaine des Roches Blanches décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site www.rochesblanches.com.
Article 5. Marques
Les marques et logos présents sur le site ont été déposés par l’entreprise individuelle Domaine des Roches Blanches ou éventuellement par ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Article 6. Limitation de responsabilité
L’utilisation de tout document provenant du site www.rochesblanches.com n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite.
Le Domaine des Roches Blanches s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, le Domaine des Roches Blanches décline toute responsabilité :
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Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.
Article 7. Informations d’ordre technique
Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance, le Domaine des Roches Blanches pourra interrompre à tout moment le site.